22 Juin 2010
Maître Judith Coronel-Kissous, avocat au bareau des Hauts-de-Seine, assure...
 01 Mai 2010
Bienvenue à notre nouveau pépin !!! Le 1er mai, une nouvelle soci...
 01 Avril 2010
Bienvenue à nos nouveaux pépins ! Le 1er avril, 2 nouvelles soci&...

Login  
Pass
MENTIONS LÉGALES

L'ACE s'est efforcée d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site qui y est directement relié.

La responsabilité de l'ACE ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le "site".
L'ACE décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son "site". L'ACE ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le "site" soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, l'ACE ne pourra pas être tenu responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le "site".

Copyright
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le "site" n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du "site" est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

Données personnelles
Chaque visiteur de ce "site" qui fournit des informations personnelles consent à l'ACE l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l'ACE à en faire l'usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d'exercer leurs droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi " Informatique & Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, s'adresser :
- par courrier électronique à : contact@coeurdeseine-pepiniere.org